Aller au contenu principal Aller au pied de page
MAIRIE LE CREST - Place de la Touragne, 63450 Le Crest | Tél : 04 73 39 38 63
  • Accueil
    • Accueil
    • Le Crest vous souhaite la bienvenue...
    • Les Dernières Actualités de la Commune
    • PanneauPocket
  • La Commune
    • Le Crest
    • Le Crest en Images
    • Origine et Histoire
    • Patrimoine
    • Plan de ville
  • La Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Le petit Crestois
    • Les Commissions
    • Les Syndicats
    • Réunions de quartier
  • Vie Locale
    • ALSH - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
    • CLAS
    • Assistantes Maternelles
    • Bien Vivre dans la Commune
    • Cantine Scolaire
    • Covoiturage
    • Démarches en Ligne
    • École et Jeunesse
    • Imprimés divers
    • Médiathèque
    • Nos aînés
    • Réservation des Salles
    • Transport Scolaire et/ou lignes régulières
  • Vie Économique
    • Artisans & Commerçants
    • Numéros Utiles
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Activités & Loisirs à faire
    • Associations
    • Office de Tourisme
  • Urbanisme
    • Environnements & Déchets
    • Eaux & Assainissement
    • PLU - Plan Local d'Urbanisme
  • Objets trouvés
  • Offre d'emploi
Menu
  • Accueil
    • Accueil
    • Le Crest vous souhaite la bienvenue...
    • Les Dernières Actualités de la Commune
    • PanneauPocket
  • La Commune
    • Le Crest
    • Le Crest en Images
    • Origine et Histoire
    • Patrimoine
    • Plan de ville
  • La Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal
    • Les Services Municipaux
    • Le Bulletin Municipal
    • Le petit Crestois
    • Les Commissions
    • Les Syndicats
    • Réunions de quartier
  • Vie Locale
    • ALSH - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
    • CLAS
    • Assistantes Maternelles
    • Bien Vivre dans la Commune
    • Cantine Scolaire
    • Covoiturage
    • Démarches en Ligne
    • École et Jeunesse
    • Imprimés divers
    • Médiathèque
    • Nos aînés
    • Réservation des Salles
    • Transport Scolaire et/ou lignes régulières
  • Vie Économique
    • Artisans & Commerçants
    • Numéros Utiles
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Activités & Loisirs à faire
    • Associations
    • Office de Tourisme
  • Urbanisme
    • Environnements & Déchets
    • Eaux & Assainissement
    • PLU - Plan Local d'Urbanisme
  • Objets trouvés
  • Offre d'emploi
UTILISEZ VOTRE SOURIS !Utilisez votre souris !
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

  • Mentions Légales

Place de la Touragne
63450 Le Crest

Tél : 04 73 39 38 63

 

La mairie LE CREST vous accueille

du lundi au vendredi de 8h à 12h.

 

 

Gélocalisation
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation