03/04/2009 - Conseil Municipal du 3 avril 2009
Informations
- Eglise
- Projet de ZAD La Roulette / La Jonchère
- Recherche d'économies de fonctionnement: assurances, téléphone, électricité
- Point sur le dossier PAB – Rue Neuve – Place du Moutier
Parc naturel régional des volcans d'Auvergne: demande du statut de commune associée
Demande de l'association «La Maison des Parents» :
Approbation du compte administratif 2008: commune et assainissement
Approbation du compte de gestion 2008: commune
Approbation du compte de gestion 2008: Assainissement
Affectation des résultats 2008: commune
Affectation des résultats 2008: assainissement
Rachat des parcelles A881 et 257 acquises par l'EPF SMAF pour le compte de la commune
Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
Budget primitif 2009 Commune
Redevances assainissement 2009 des Syndicats d'assainissement Vallée de l'Auzon et Vallée de La Veyre
Attribution du marché deMaîtrise d'œuvre à Auvergne Etudes pour travaux d'assainissement – programme 2009
Budget primitif 2009Assainissement
Redevance assainissement 2009 : part syndicat intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon